3 MR Marque régionale MR Marque de produits OA OA/3/2016/000916 2016-03-21 088290 2016-05-31 fr 2026-03-21 2018-01-03 6 Vannes métalliques (autres que parties de machines); clapets de conduites d'eau en métal; raccords et joints métalliques pour tuyaux; conteneurs métalliques; conteneurs métalliques de transport; conteneurs métalliques flottants; conteneurs métalliques pour produits chimiques, gaz comprimés et liquides; structures d'abris en métal; remises de stockage en métal; structures d'abris et abris (dits shelters) en métal. 7 Vannes; robinets (parties de machines ou de moteurs); robinets à soupape; clapets; purgeurs automatiques; détendeurs de pression (parties de machines); servomoteurs; dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs; disques de rupture (parties de machines); installations pour la fabrication et le retraitement de combustible nucléaire, pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines); installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets nucléaires, industriels, urbains, agricoles (machines); équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines), installations permettant l'enrichissement de l'uranium (machines); moteurs d'avions; pièces et parties constitutives de moteurs d'avions; moteurs d'avions électriques. 9 Appareils pour le traitement de l'information; équipements de saisie et de traitement des données; logiciels informatiques (programmes enregistrés); applications logicielles informatiques téléchargeables; capteurs de pression; enregistreurs de pression; mesureurs de pression; commandes à distance; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; logiciels de diagnostic et recherche de pannes; logiciels de diagnostic d'organisation industrielle et logistique; voyants indicateurs de circulation de fluides; régulateurs de pression. 11 Installations de distribution de tous types de fluides pour aéronefs, à savoir : air, oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile; appareils et installations de conditionnement, de traitement d'air; tuyauterie; appareils et installations de ventilation; appareils et installation de climatisation; appareils et installations de chauffage; réchauffeurs d'air; sécheurs d'air; dispositifs de refroidissement de l'air; installations de filtrage d'air; appareils et installations pour la purification de l'air et de l'eau; appareils et installations de distribution d'eau; appareils et installations de production de vapeur. 12 Véhicules aériens, aéronefs, avions aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs; transporteurs aériens; fuselages d'avions, éléments structurels pour avions; sous-ensembles techniques, hybrides métallique et composite. 20 Coffres; conteneurs non métalliques; conteneurs rotomoulés; caisses en bois ou en matière plastique; récipients non métalliques pour combustibles liquides. OA/3/2016/000916 2017-07-03 Compagnie DAHER (Société Anonyme).

FR 35 Cours Pierre Puget

Cabinet BONNY ET ASSOCIES SARL

CM B.P. 35349

"D" logo 2016-03-21 Filed Filing 2016-05-31 Registered Registration 436 MR Enregistrement Confirmé 2017-07-03 Published Publication 2018-01-03 Registered Registration 436 MR Enregistrement Confirmé Registered