BOPI 09MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 375 d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus, vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage, fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, ou en liège, en roseau, en jonc, ou en osier, ou en corne, ou en os, ou en ivoire, ou en baleine, ou en écaille, ou en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, serrurerie non métallique et non électrique, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastique, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) et matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines et faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) et vaisselle, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils de laine, fils à broder, fils de coton, fils élastiques à usage textile, laine filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, articles de chapellerie, articles chaussants, chaussures, sous-vêtements et vêtements de nuit, maillots de bain, vêtements de sport, vêtements pour le bricolage et le jardinage, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis anti glissants, gazon artificiel, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbre de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, jambon, fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait), beurre de cacao, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, chips (pomme de terre), salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, pain d'épice, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnements, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, essences et extraits alcooliques, tabac, articles
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