BOPI N° 07MQ/2025

BOPI 07MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 275 métalliques pour véhicules à des fins de décoration, fourchettes, cuillères, couteaux et coupoirs non électriques, trancheuses, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, armes blanches et lames [armes], outils et appareils pour soins de beauté à usage personnel: outils et appareils de rasage, d'épilation, de manucure et de pédicure, instruments à main électriques pour lisser et friser les cheveux, ciseaux, outils à main [non électriques] à fonctionnement manuel pour la réparation de machines, d'appareils et de véhicules et à utiliser dans la construction, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, aucun des produits précités n'étant des outils électriques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à repasser à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, appareils et équipements de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, loupes, alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et enregistreurs de CD et DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, bracelets, visiocasques], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, coques pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que logiciels et programmes informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellites, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, distributeurs de billets [tickets], guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et appareils: semiconducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électronique], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, photocellules, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipements de sauvetage, lunettes, lunettes de soleil, lentilles optiques et leurs étuis, contenants, parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de jonction [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts pour appareils d'éclairage, câbles de démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes de portes électriques, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la circulation, appareils pour l'extinction d'incendie, pompes à incendie, lances à incendie et buses de lances à incendie, appareils radar, sonars, appareils et instruments de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, meubles spécialement conçus pour un usage médical, prothèses et membres artificiels, articles orthopédiques médicaux: corsets à usage médical, chaussures orthopédiques, bandages élastiques et bandages de soutien, blouses chirurgicales et champs opératoires stériles, accessoires de stimulation sexuelle pour adultes, préservatifs, biberons pour bébés, sucettes pour bébés, tétines, appareils de massage gingival pour bébés, bracelets et bagues à usage médical, bracelets antirhumatismaux, bagues antirhumatismales, installations d'éclairage, feux pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs, installations de chauffage fonctionnant à l'aide de combustibles solides, liquides ou gazeux ou à l'électricité: chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, fourneaux de cuisine, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard: chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations de conditionnement d'air et de ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, dispositifs, installations et appareils électriques et à gaz pour la cuisson, le séchage et l'ébullition: cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge

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