BOPI N° 22MQ/2024 du 29 novembre 2024

BOPI 22MQ/2024 MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 166 puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques; cartes de crédit codées; tableaux de bord numériques; instruments d'alarme; appareil de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portières de véhicules; manche à air (indicateurs de vent); cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires; jauges; appareils pour mesurer la distance; appareil pour mesurer et indiquer la vitesse; publications électroniques téléchargeables; cartes routières électroniques téléchargeables; récepteurs audio, amplificateurs de son; logiciel et matériel informatique (hardware), y compris boîtiers décodeurs, qui peuvent convertir, fournir, réceptionner et transmettre des données sonores et visuelles; lecteurs de disques pour ordinateurs; batteries rechargeables; casques de protection pour le sport; bracelets magnétiques d'identification; billets électroniques; billets sous forme de cartes magnétiques; casques de réalité virtuelle pour console de jeux; logiciels informatiques téléchargeables pour permettre aux consommateurs et aux entreprises de gérer des objets de collection numériques à l'aide d'une technologie logicielle basée sur la chaîne de bloc [blockchain] et de contrats intelligents présentant des joueurs, des jeux, des enregistrements, des statistiques, des informations, des photos, des images, des séquences de jeu, des faits marquants et des expériences dans le domaine du football. Classe 10 : Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils de gymnastique à usage médical; appareils indicateurs pour le diagnostic médical; préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical; dispositifs de surveillance du glucose à usage médical; dispositifs et équipements utilisés en chirurgie mini invasive; produits orthopédiques (implants internes sous-cutanés seulement), à l'exclusion de toutes formes de chaussures ou de semelles; matériel pour la fermeture de plaies; équipements pour le groupage sanguin et les tests de dépistage sanguin; implants artificiels. Classe 11 : Installations et appareils de climatisation, ci-inclus filtres à air pour unités de climatisation; lampes de poche; torches pour l'éclairage; lampes de table; lampes de décoration; abat-jour; phares antibrouillard; lampes à incandescence; ampoules d'éclairage; appareils d'éclairage; feux pour vélos; projecteurs d'éclairage; lanternes; réfrigérateurs; congélateurs; fours; cuisinières; cuisinières à gaz; cuisinières électriques; barbecues, cuisinières, fours à microondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux; machines pour sécher; filtres à eau; fontaines pour eau potable; appareils pour le conditionnement de l'air, ventilateurs pour la climatisation à usage personnel; sièges de toilette [W.C.]; dispositifs de stérilisation à usage médical; collecteurs solaires pour le chauffage. Classe 12 : Bicyclettes, motocycles, scooters, bicyclette électrique, véhicule électrique, scooters électriques, notamment scooter et planche à roulettes électrique; automobiles, véhicules récréatifs (y compris les SUV), camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, minibus, remorques, véhicules frigorifiques; autocaravanes; avions; bateaux; ballons aérostatiques, ballons dirigeables; pneumatiques, matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et chambres à air; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques, appareils de gonflage des pneumatiques, dispositifs antidérapants pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes; roues, jantes, entretoises de jantes, enjoliveurs; enveloppes de pneumatiques; rayons de roues de véhicules; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, portevélos, housses et coussins de sièges pour véhicules; housses de protection de véhicules (accessoires de véhicules); housses de protection de feux rouges arrière; spoilers pour véhicules; toits décapotables; toits ouvrants pour véhicules; déflecteurs; protège-calandres; coussins gonflables de sécurité pour véhicules (airbags); coussins pour ceintures de sécurité; volants de direction; porte-plaques minéralogiques; systèmes d'alarme pour véhicules à moteur; rembourrages pour ceintures de sécurité pour automobiles; couvre-rétroviseurs; voitures d'enfants, poussettes; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules); chaînes antidérapantes. Classe 14 : Joaillerie; colliers; bijouterie; pierres précieuses; articles de bijouterie en cristal; gemmes; montres; montres-bracelets; horloges; horloges murales; chronographes; chronomètres,

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