Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) des Marques de produits et de services

BOPI 14MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 330 salles de réunions; sculpture culinaire; services de snack-bars; mise à disposition de terrains de camping; services de traiteurs. (540) (731) Commune d'Angers Collectivité territoriale, Mairie d'Angers BD RESISTANCE ET DEPORTATION BP 80011 F-49020 ANGERS (FR) (740) Monsieur Antoine Le Brun; Cabinet Fidal Tour Prisma 4 Avenue d'Alsace F-92982 La Défense (FR). Couleurs revendiquées : Vert clair: pantone 2300, rouge: pantone 485, bleu-vert: pantone 3275. Vert clair (pantone 2300): les lettres SIVAL, le contour du premier point de la lettre i, et l'intégralité du deuxième point du i situé en arrière plan du premier. Rouge (pantone 485): l'intégralité du troisième point du i, situé en arrière plan des deux premiers points sus mentionnés. Bleu-vert (pantone 3275): le quatrième et dernier point du i, situé en dernier plan derrière les trois premiers points sus mentionnés, et l'ombre portée derrière ces points. ____________________________________________ (111) 133151 (111b) 1712897 (151) 16/11/2022 (300) CH n° 788268 du 15/07/2022 (511) 14 Produits et services désignés : Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages; figurines et trophées en métaux précieux ou en métaux précieux plaqués; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixecravates, coffrets à bijoux, écrins à bijoux; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, pendules, réveille-matins ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie. (540) (731) Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd), Place de la Tour 23 CH-1344 L'Abbaye (CH) (740) The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.); Faubourg du Lac 6 CH-2501 Biel/Bienne (CH). ____________________________________________ (111) 133152 (111b) 1328597 (151) 20/01/2023 (511) 1, 5 et 31 Produits et services désignés : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et les sylviculture; engrais et amendements pour les terres; carbonate et bi-carbonate de calcium; carbonate et bi-carbonate de sodium; phosphates. Classe 5 : Produits vétérinaires, compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire; antioxydants utilisés comme compléments alimentaires; compléments alimentaires pour animaux à base notamment de phosphates, calcium, sodium. Classe 31 : Produits agricoles, aliments pour animaux. (540) (731) TIMAB INDUSTRIES, 55 boulevard Jules Verger DINARD F-35800, France (FR) (740) PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey; 62 avenue des Champs-Elysées F-75008 Paris (FR). Couleurs revendiquées : Violet : Pantone 2695C; orange : Pantone 152C. La dénomination PHOSPHEA est en violet ainsi que les extrémités, respectivement, gauche et droite, des virgules; Les autres parties des virgules sont en orange. ____________________________________________ (111) 133153 (111b) 1527978 (151) 30/12/2022 (511) 29 Produits et services désignés : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier; produits carnés transformés; légumineuses sèches; potages, bouillons; olives transformées, pâtes d'olives; laits d'origine animale; laits d'origine végétale; laitages; beurre; huiles alimentaires; fruits et légumes séchés, conservés, congelés, cuits, fumés ou salés; pâtes de

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