BOPI 09MQ/2022 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 281 shampooings pour animaux [préparations d'hygiène non médicamenteuses]; talc pour la toilette; teintures cosmétiques, pour cheveux, pour sourcils, à usage cosmétique, pour la toilette ou pour la barbe; teintures pour cheveux, colorants pour cheveux; teinture cosmétique. (9) Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques sur des marchés en ligne par le biais d'un réseau informatique mondial; logiciels pour bases de données informatiques contenant des informations sur les produits disponibles sur des marchés en lignes; applications logicielles informatiques téléchargeables dans les domaines de la distribution de produits de consommation courante et de services de livraison de ces produits. (29) Viande, poisson, mollusques, volaille et gibier non vivants; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes; œufs; lait et produits laitiers; boissons lactées où le lait prédomine; beurres; bouillons et préparations pour faire des bouillons; en-cas à base de fruits; champignons conservés; charcuterie; chips de fruits ou de légumes; concentrés de légumes ou de fruits; conserves de poissons, de fruits, de viandes et de légumes; croquettes alimentaires; extraits d'algues à usage alimentaire; fromages; fruits à coques préparés; graines préparées pour l'alimentation humaine; huiles et graisses alimentaires; insectes comestibles non vivants; jambons; jus végétaux pour la cuisine; mousses de poisson, de poulet, de légumes ou à base de viande à usage alimentaires; purées de tomates, d'olives, de champignons, de légumes, d'ail, d'oléagineux, de pommes de terre, de fruits à tartiner ou de pommes de terre en flocon à usage alimentaire; salaisons, saucisses, saucissons; soupes et potages; préparations pour faire du potage; conserves de viande, de poisson, de volaille et gibier, de fruits, de légumes; conserves de plats préparés à base de viande, de poisson et de gibier; pickles; confitures; mets congelés ou cuisinés ou sous vide à base de fruits, de fruits de mer, de viande, de poisson, de légumes, de volaille ou de gibier; amuse-gueule salés, à savoir produits à base de mélanges de fruits secs ou séchés. (30) Préparations aromatiques à usage alimentaire; arômes alimentaires, autre qu'huiles essentielles; assaisonnements; en-cas à base de céréales; biscottes; boissons à base de café, de cacao, de chocolat, de thé ou de plantes nonmédicinales; bonbons; brioches; cafés; chocolats; thés; cacao; condiments; confiseries/sucreries; coulis de fruits (sauces); crèmes glacées; sorbets; édulcorants naturels; farines; fondants (confiseries); gâteaux; glaces alimentaires; infusions non médicinales; pâtes à cuire; pâtes à tartiner au chocolat, sucrée, au chocolat contenant des fruits à coque ou à base de mayonnaise et de ketchup; pizzas; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; pains; produits de pâtisserie et de confiserie; biscuits salés et sucrés; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever, sel, moutarde; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; amuse-gueule salés, à savoir produits à base de graines, biscuits ou produits à base de mélanges de produits alimentaires extrudés à base de riz, de maïs ou de blé, sauces à salade; conserves de plats préparés à base de pâtes, de céréales. (31) Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées autre que ceux du genre botanique Brassica napus et Zea mays; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. (32) Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons à base de légumes et jus de légumes; boissons isotoniques; cocktails sans alcool; sirops et autres préparations pour faire des boissons; pastilles pour boissons gazeuses. (33) Cocktails où l'alcool prédomine; apéritifs où l'alcool prédomine; vins, champagne, spiritueux et liqueurs; boissons alcooliques (à l'exception des bières). (35) Services d'un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; services de promotion commerciale pour tous types de produits et sur tous types de supports, y compris Internet; services d'animation publicitaire et promotionnelle; vente au détail de produits alimentaires et gastronomiques, de produits d'hygiène, de produits de lavage et de nettoyage; vente au détail de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, médicinaux ou à usage médical, de produits diététiques; vente au détail d'articles de bureau, d'articles de bricolage, d'articles de décoration, d'articles de papeterie; vente au détail de produits et d'appareils pour le
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